Arrêté de voirie portant permis de stationner pour la pose de réflecteurs anticollisions gibiers

Arrêté autorisant la Commune d'Arçon à défricher des bois situés sur le territoire de la Commune d'Arçon

Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs

Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche 2023

Arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l'année 2023

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs

Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l'exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques

Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE

Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon

Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)

Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière

Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon

Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur

Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"

Arrêté changement de circonscription académie de Besançon

Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"

Arrêté portant interdiction de baignade