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Arrêté d'interdiction de circulation sur une partie de la rue du Mont Girod
le 2 novembre 2017 de 6 h à 15 h
20171017105614256.pdf
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Arrêté portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte sur la haute chaine
à compter du 9 octobre 2017 pour une durée de trois mois
arrêté signé HC.pdf
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Liste des communes concernées pour la restriction des usages de l'eau
liste communesHC.pdf
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Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
20170704153636519.pdf
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Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
20170630084644824.pdf
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Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
20170228105034717.pdf
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Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Doubs
Pertes subies par les apiculteurs professionnels du Doubs
Arreté_2016.pdf
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Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs
161229_ARP_2017_Pêche_eau_douce_Départem
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Arrêté périodes d'ouverture de la pèche en 2017
161223_Avis_Annuel__2017.pdf
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Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
arrete changement de circonscription.pdf
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Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
ARR_RD430_ARCON_Priorité.pdf
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Arrêté portant interdiction de baignade
ar0072015.pdf
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