Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux d'inspection de l'ouvrage du Pont sur le Doubs sur la RD437 en agglomération sur la commune d'Arçon
du lundi 22 juin au vendredi 26 juin inclus, entre 8 h 30 et 16 h 00
Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat lors de la traversée de route (VC n° 6 : rue du Château d'Eau) pour raccordement réseau ENEDIS
du mardi 9 juin au mercredi 8 juillet 2026 inclus
Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche en 2026
Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles GAEC HENRIET DES ECLASONS
Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles GAEC DU VAL D'ARÇON
Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles GAEC DES GRANGES LACROIX
Arrêté portant refus d'autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles NICOLLIER Jean-Marie
Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles GAEC DES PRAIRIES
Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles GAEC DES LAPIAZ
Arrêté portant modification du zonage et de la période de validité de l'arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre
Affiche ouverture clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs
Arrêté fixant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs
Arrêté portant autorisation de pénétrer sur les parcelles privées en vue de levés topographiques et des reconnaissances diverses nécessaires à l'étude hydraulique de la révision du plan de p
des risques du Doubs amont
Délibération du Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Pays du Haut Doubs relative à l'approbation du projet de SCOT du Pays du Haut Doubs
Délibération du 27.03.2024 visée le 19.04.2024 au contrôle de légalité
Pour information vous trouverez l'ensemble des documents du SCOT sur le site http://haut-doubs.org/le-scot.html
Arrêté portant application du régime forestier - forêt communale d'Arçon - n° 25-2024-03-18-00005 du 18.03.2024
Arrêté de voirie portant permis de stationner pour la pose de réflecteurs anticollisions gibiers
Durée de 5 ans à compter du 04/06/2022
Arrêté autorisant la Commune d'Arçon à défricher des bois situés sur le territoire de la Commune d'Arçon
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade