Pour des raisons de sécurité, nous sommes dans l'obligation de fermer une partie de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls à partir du mercredi 18 janvier 2023 (tous véhicules et usagers).
Comptant sur votre compréhension.
Le Maire, Fabien HENRIET
Arrêté de police portant règlementation de la circulation sur une partie de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls
A partir du mercredi 18 janvier 2023
Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux de pose d'un poteau téléphonique au lieudit "Le Pré du Sapy", aux Granges
du 31 janvier 2023 au 17 février 2023 inclus
Arrêté de police portant réglementation de la circulation RD 320 Commune Hauterive la Fresse
du 06/03/2023 au 24/03/2023
Déviation Commune Hauterive la Fresse
Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux d'extension du réseau électrique sur la voie communale n° 9 dite de Touvent
du 23 décembre 2022 au 31 janvier 2023 inclus
Arrêté de voirie portant permis de stationner pour la pose de réflecteurs anticollisions gibiers
Durée de 5 ans à compter du 04/06/2022
Arrêté autorisant la Commune d'Arçon à défricher des bois situés sur le territoire de la Commune d'Arçon
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche 2023
Arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l'année 2023
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l'exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques
autorisation valable jusqu'au 31 décembre 2024
Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade