Arrêté règlementant temporairement la vente, le transport et l'utilisation des carburants au détail, produits inflammables ou explosifs, d'artifices de divertissement et la détention, le port et
le transport, sans motif légitime, d'armes, de munitions ou d'objets pouvant constituer une arme au sens de l'article 132-75 du code pénal à l'occasion des festivités liées à la FETE NATIONALE du 14 juillet 2025
Arrêté portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte, sur l'ensemble du département du Doubs
du 4 juillet 2025, pour une durée de 3 mois
Arrêté portant modification du zonage et de la période de validité de l'arrêté fixant des mesures de préservation du renard dans le cadre de la lutte contre le campagnol terrestre
Affiche ouverture clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs
Arrêté fixant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs
Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation sur la voie communale n° 2 : rue du Canal
du 22.04.2025 au 28.08.2025 inclus : limitation de la vitesse à 30 km/h
Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche en 2025
Arrêté portant autorisation de pénétrer sur les parcelles privées en vue de levés topographiques et des reconnaissances diverses nécessaires à l'étude hydraulique de la révision du plan de p
des risques du Doubs amont
Délibération du Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Pays du Haut Doubs relative à l'approbation du projet de SCOT du Pays du Haut Doubs
Délibération du 27.03.2024 visée le 19.04.2024 au contrôle de légalité
Pour information vous trouverez l'ensemble des documents du SCOT sur le site http://haut-doubs.org/le-scot.html
Arrêté portant application du régime forestier - forêt communale d'Arçon - n° 25-2024-03-18-00005 du 18.03.2024
Arrêté de voirie portant permis de stationner pour la pose de réflecteurs anticollisions gibiers
Durée de 5 ans à compter du 04/06/2022
Arrêté autorisant la Commune d'Arçon à défricher des bois situés sur le territoire de la Commune d'Arçon
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade