Arrêté de réglementation de la circulation : VC n° 2 et 18
samedi 5 mai 2018 de 13 h 30 à 15 h 30 pour le Saugeathlon
Arrêté d'interdiction de circulation : VC n° 1, 6, 3 et 5 sauf riverains qui pourront circuler dans le sens de la course
le dimanche 6 mai 2018 de 11 h 00 à 17 h 45 : course cycliste
Arrêté de police portant réglementation de la circulation RD 251, 430, 251a, 304, 131, 395
Saugeathlon : samedi 5 mai et dimanche 6 mai 2018
Demande de portage foncier et délégation du droit de préemption à l'EPF Doubs BFC (EPF)
Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux de création d'une aire de covoiturage avec une mise en valeur de l'entrée de l'agglomération
Du 3 avril 2018 jusqu'au 30 avril 2018 inclus
Arrêté portant prescription de la modification simplifiée du PLU de la commune
Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs
Avis annuel de la pêche en eau douce année 2018
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade