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Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat sur la VC n° 1 : rue des Tilleuls et arrêté d'interdiction de circulation sur une partie de la VC n° 21 : rue des Ecoliers
du 13 mai au 28 juin 2019 inclus
20190513113018400.pdf
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Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat sur la voie communale n° 10 : La Mare
du 10 juin au 17 juillet 2019 inclus
20190513113027731.pdf
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Arrêté d'interdiction de circulation sur une partie de la VC n° 13 à hauteur du parking du stade de biathlon
du jeudi 9 mai au vendredi 9 août 2019
20190510084137640.pdf
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
20190419141123540.pdf
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Arrêté de police portant réglementation de la circulation voie du train
du 4 mars 2019 au 28 juin 2019, section Arçon-Gilley
ARR_Voie-TRAIN_ARCON-à-GILLEY_SOBECA.pdf
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Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté régime 2019.pdf
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Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs
181228_arrete_reglematation_peche_eau_do
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Avis annuel de la pêche en eau douce année 2019
181228_Avis_Annuel_2019.pdf
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Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
171222_APmodif_PMA_Becasse.pdf
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Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Arrêté 2005 - BRUIT.pdf
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Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
171023-Arrete calam-pep forestiere.pdf
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Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
20170704153636519.pdf
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Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
20170630084644824.pdf
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Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
20170228105034717.pdf
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Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
arrete changement de circonscription.pdf
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Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
ARR_RD430_ARCON_Priorité.pdf
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Arrêté portant interdiction de baignade
ar0072015.pdf
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