Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat sur la VC n° 1 : rue des Tilleuls et arrêté d'interdiction de circulation sur une partie de la VC n° 21 : rue des Ecoliers
du 13 mai au 28 juin 2019 inclus
Arrêté de réduction à une voie de circulation avec alternat sur la voie communale n° 10 : La Mare
du 10 juin au 17 juillet 2019 inclus
Arrêté d'interdiction de circulation sur une partie de la VC n° 13 à hauteur du parking du stade de biathlon
du jeudi 9 mai au vendredi 9 août 2019
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté de police portant réglementation de la circulation voie du train
du 4 mars 2019 au 28 juin 2019, section Arçon-Gilley
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs
Avis annuel de la pêche en eau douce année 2019
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade