Arrêté réglementant la pêche sur la rivière DOUBS de l'aval du pont d'ARÇON à ARÇON, jusqu'à l'amont du pont de la Roche à GRAND-COMBE-CHATELEU
La pêche est interdite jusqu'au 16 septembre 2018 inclus
Arrêté portant restriction provisoire des usages de l'eau : crise, sur l'unité d'alerte de la Haut Chaine du Doubs
Liste indicative des mesures de restriction ou d'interdiction des usages de l'eau en fonction des phases d'alerte
Arrêté portant prescription de la modification simplifiée du PLU de la commune
Demande de portage foncier et délégation du droit de préemption à l'EPF Doubs BFC (EPF)
Arrêté réglementaire permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs
Avis annuel de la pêche en eau douce année 2018
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade