Arrêté portant interdiction des rassemblements supérieurs à 50 personnes dans le département du Doubs
Arrêté de police portant réglementation de la circulation RD 437 et 67B
du 11 mars au 24 avril 2020
Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade