Arrêté de police réglementation de la circulation sur une partie de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls
du mardi 9 mai au vendredi 2 juin inclus : renouvellement de la conduite d'eau potable et enfouissement des réseaux secs rue des Tilleuls
Arrêté d'interdiction de circulation : VC n° 5 (Les Granges ) sauf riverains qui pourront circuler dans le sens de la course
le dimanche 7 mai 2023 de 8 h à 17 h
Arrêté de police portant règlementation de la circulation sur une partie de la voie communale n° 2 : rue du Canal
du mercredi 22 mars au vendredi 26 mai 2023 inclus
Arrêté de police portant règlementation de la circulation sur une partie de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls
du mercredi 22 mars au vendredi 5 mai 2023 : renouvellement de la conduite d'eau potable rue des Tilleuls
Arrêté n° DDT25-ERNF-2023-03-24-001 ordonnant le prélèvement de sangliers sur les territoires des communes de ARÇON, DOUBS, PONTARLIER et VUILLECIN
Arrêté de police portant règlementation de la circulation RD 430 : commune Hauterive la Fresse
du 06.03.2023 au 31.03.2023
Arrêté de voirie portant permis de stationner pour la pose de réflecteurs anticollisions gibiers
Durée de 5 ans à compter du 04/06/2022
Arrêté autorisant la Commune d'Arçon à défricher des bois situés sur le territoire de la Commune d'Arçon
Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Avis annuel périodes d'ouverture de la pêche 2023
Arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour l'année 2023
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les travaux de réparation du pont des Oyes sur le Doubs
Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue de l'exécution des opérations nécessaires à la réalisation des inventaires scientifiques
autorisation valable jusqu'au 31 décembre 2024
Arrêté de rejet de la demande d'autorisation environnementale pour le parc éolien d'Arçon Maisons-du-Bois-Lièvremont sur les communes d'Arçon et Maisons-du-Bois-Lièvremont Société EOLIS BOREE
Arrêté n° 25-2019-02-08-004 portant application du régime forestier forêt communale d'Arçon
Arrêté portant modification du prélèvement maximum autorisé (PMA) de bécasse des bois (scolopax rusticola)
Arrêté ministériel de reconnaissance calamité agricole, département du Doubs : pépinière forestière
Arrêté permanent de réglementation du stationnement des caravanes, autocaravanes et autres véhicules habitables sur la commune d'Arçon
Arrêté permanent de police de circulation portant l'interdiction à l'accès au stade de football à tous les véhicules à moteur
Arrêté fermeture de la décharge municipale au lieudit "Les Terreaux"
Fermeture en date du 5 octobre 2012
Arrêté changement de circonscription académie de Besançon
à compter de la rentrée 2016
Arrêté de police permanent portant modification du régime de priorité "cédez le passage"
Arrêté portant interdiction de baignade