Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire 

Le jeudi 18 juin 2026 à 20 h 15

A la mairie

Ordre du jour :

1.     Transfert de la compétence PLUi à la Communauté de Communes entre Doubs et Loue,

2.     Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois,

3.     Exploitation des chablis 2026,

4.     Déclassement du domaine public d’une bande de terrain en vue de sa cession au Gaec des Granges Lacroix,

5.     Demande d’achat de terrain par M. Anthony Lonchampt,

6.     Poste d’ATSEM supplémentaire,

7.     Local pour l’Association des Parents d’Elèves (APE),

8.     Changement de titulaire du contrat de bail pour la location d’un bâtiment,

9.     Location de l’appartement au 1 rue du Clair Soleil, 1^er étage,

10.Adhésion à la fondation du patrimoine,

11.Droit de préemption urbain : appartement sis 50 Grande rue,

12.Conférence sur Claude Dornier,

13. Questions diverses.

Fait à Arçon, le 11 juin 2026

Le Maire, Fabien HENRIET

Vous pouvez consulter les procès-verbaux du conseil municipal par année.