Conseil municipal
Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire
Le vendredi 10 juillet 2020 à 20 h 15
A la salle des fêtes.
Ordre du jour :
1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales,
2. Proposition des délégués à la commission communale des impôts directs,
3. Désignation du délégué élu pour le Comité National d’Action Sociale,
4. Déclassement du domaine public d’une bande de terrain en vue de sa cession à M. Lonchampt,
5. Entretien de la voirie communale,
6. Etat d’assiette 2020 : parcelle forestière 23,
7. Poste de l’ATSEM supplémentaire,
8. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de granulés bois,
9. Droit de préemption urbain : maison sise 17 rue du Mont Girod,
10.Droit de préemption urbain : terrains sis 2 rue du Dovernier,
11.Questions diverses.
Fait à Arçon, le 3 juillet 2020
Le Maire,
Jean-Michel PUJOL
Nota Bene :
- limitation du nombre du public à 15 personnes maximum,
- respect des gestes barrières et des mesures de distanciation sociale,
- port du masque recommandé,
- lavage des mains avec une solution hydroalcoolique,
- utilisation d’un stylo personnel.
