En application du décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, le public ne dispose pas de dérogation de déplacement pour assister aux séances du Conseil municipal.

Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire

 Le jeudi 22 avril 2021 à 20 h 15

 A la salle des fêtes.

 Ordre du jour :

1.     Servitude de passage pour M. Anthony Lonchampt,

2.     Modification des statuts de la Communauté de Communes de Montbenoit : compétence mobilité,

3.     Bilan des activités de l’accueil de loisirs pour l’année 2020,

4.     Travaux enfouissement réseaux de chaleur alimentant l’ancien presbytère,

5.     Extincteurs et plan d’évacuation pour le nouveau groupe scolaire,

6.     Remboursement par l’assurance pour le sinistre du poteau d’éclairage public,

7.     Créance admission en non-valeur,

8.     Questions diverses.

Fait à Arçon, le 15 avril 2021

Le Maire, Jean-Michel PUJOL

Nota Bene :

- respect des gestes barrières et des mesures de distanciation sociale,

- port du masque recommandé,

- lavage des mains avec une solution hydroalcoolique,

 - utilisation d’un stylo personnel.