Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire
Le jeudi 23 mai 2019 à 20 h 30
A la Mairie.
Ordre du jour :
1. Adoption des modifications statutaires relatives aux compétences de la Communauté de Communes de Montbenoit,
2. Création d’une voie communale Combe Badier,
3. Réfection des réseaux eau et assainissement rue du Cotay : demande de subvention,
4. Réfection branchement eau sis 19 Grande rue,
5. Clôture du terrain multisports,
6. Clôture du sentier du Courgeon,
7. Demande de terrain d’aisances par M. Anthony Lonchampt,
8. Demande d’aménagement le long de la rue des Côtes par Mme Ghislaine Gagelin,
9. Demande d’un terrain pour installation d’un rucher par M. Alain Grimani,
10.Achat d’une parcelle de bois : Mme Marie-Madeleine Bussière,
11.Droit de préemption urbain : terrain sis 1 rue du Cotay,
12.Questions diverses.
