Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire

 Le jeudi 2 février 2023 à 20 h 15

A la mairie

Ordre du jour :

1. Transfert de la compétence « Schéma directeur et études préalables dans le domaine de l’eau potable »,

2. Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023,

3. Travaux d’enrobé sur la rue de Croset,

4. Présentation et vote du budget 2023 pour l’accueil de loisirs,

5. Subvention pour les voyages scolaires de fin d’année,

6. Convention de mise à disposition de la licence IV,

7. Attribution du logement de la Chaux au RDC,

8. Vente de bois de chauffage,

9. Droit de préférence pour une parcelle forestière,

10. Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil et appartements sis 1 rue du Canal et 21 Grande rue,

11. Questions diverses.

Arçon, le 27 janvier 2023

Le Maire, HENRIET Fabien