Liste des délibérations du 05.06.2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 5 juin 2026, à dix-huit heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-061-2026

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 5 juin 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 5 juin 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 18 mai 2026, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-047-2026	Création d’une piste forestière à Cotaroz
DE-048-2026	Mise en place d’un regard rue du Bois de l’Oie
DE-049-2026	Bornage des parcelles de l’indivision Girardet
DE-050-2026	Changement du titulaire du contrat de bail pour la location d’un bâtiment
DE-051-2026	Bilan de l’année 2025 de l’accueil de loisirs
DE-052-2026	Subventions communales aux associations
DE-053-2026	Demande de dérogation scolaire
DE-054-2026	Parution d’avis de décès dans la presse locale
DE-055-2026	Emprunt bancaire pour l’acquisition du bâtiment sis 2 rue des Artisans
DE-056-2026	Vente de l’immeuble commercial
DE-057-2026	Contrat annuel de vérification d’équipements d’aires de jeux et de sports
DE-058-2026	Droit de préemption urbain : maison sise 17 rue du Dovernier
DE-059-2026	Désignation d’un référent communal pour la lutte contre l’ambroisie
DE-060-2026	Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 19 mai 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 19 mai 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 30 mars 2026, à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-032-2026	Election des délégués au Syndicat des Eaux de Dommartin
DE-033-2026	Election des membres à la commission d’Appel d’offres ou technique
DE-034-2026	Election des délégués au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DE-035-2026	Désignation des délégués aux différentes Associations Syndicales Autorisées (ASA) et à l’association des communes forestières du Doubs
DE-036-2026	Désignation des délégués aux différentes Associations Syndicales Autorisées (ASA) et à l’association des communes forestières du Doubs
DE-037-2026	Désignation du représentant au conseil d’administration de Mobilités Bourgogne Franche Comté
DE-038-2026	Désignation d’un conseiller municipal à siéger à la commission de contrôle des listes électorales
DE-039-2026	Désignation du délégué élu pour le Comité National d’Action Sociale
DE-040-2026	Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
DE-041-2026	Election ou désignation des membres aux différentes commissions communales
DE-042-2026	Proposition des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs
DE-043-2026	Délégation du conseil municipal au maire
DE-044-2026	Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026
DE-045-2026	Avenants pour la transformation de l’ancien presbytère en lieu public
DE-046-2026	Mandatement du Centre de gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 31 mars 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 31 mars 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 20 mars 2026, à vingt heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-026-2026	Installation du conseil municipal
DE-027-2026	Election du maire
DE-028-2026	Détermination du nombre d’adjoints
DE-029-2026	Elections des adjoints
DE-030-2026	Fixation des indemnités du maire et des adjoints
DE-031-2026	Lecture et remise de la charte de l’élu local

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 23 mars 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 23 mars 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 12 mars 2026, à dix-huit heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-021-2026	Présentation et vote des comptes financiers uniques 2025
DE-022-2026	Ouverture d’une ligne de trésorerie
DE-023-2026	Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2025
DE-024-2026	Présentation et vote des budgets primitifs 2026
DE-025-2026	Droit de préemption urbain : bâtiment industriel sis 2 rue des Artisans

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 16 mars 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 16 mars 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 26 février 2026, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-013-2026	Droit de préemption urbain : 7 rue des Tilleuls
DE-014-2026	Crépi façade garage côté mairie
DE-015-2026	Droit de préemption urbain : bâtiment 2 rue des Artisans
DE-016-2026	Convention de servitude pour ouvrages aériens avec ENEDIS
DE-017-2026	Convention de mise à disposition de terrain avec ENEDIS
DE-018-2026	Règlement d’attribution des terrains communaux destinés à la vente
DE-019-2026	Division d’une parcelle du domaine communal en parcelles communales, lieudit « La Chaux d’Arçon »
DE-020-2026	Droit de préemption urbain : terrain sis 27 Grande rue

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 4 mars 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 4 mars 2026

Le Conseil municipal s’est réuni le 5 février 2026, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-001-2026	Avenants pour la transformation de l’ancien presbytère en lieu public
DE-002-2026	Achat de terrain de la zone Ub-l : indivision Girardet Denis, Luc et Martine
DE-003-2026	Demande d’achat de terrain par Mme Michelle Vidal
DE-004-2026	Demandes diverses du Gaec Henriet des Eclasons
DE-005-2026	Demande de déplacement d’un chemin rural par le Gaec des Granges Lacroix
DE-006-2026	Convention de mise à disposition de terrains en forêt communale d’Arçon
DE-007-2026	Demande d’acquisition des anciens pavés de devant l’église par M. et Mme Bruno Guinchard
DE-008-2026	SPL « Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier » Nouvel actionnaire
DE-009-2026	Service départemental d’assistance technique dans le domaine de l’eau (SATE)
DE-010-2026	Augmentation des heures du poste d’agent d’entretien
DE-011-2026	Règlement intérieur de la salle des fêtes
DE-012-2026	Droit de préemption urbain : bâtiment industriel sis 2 rue des Artisans

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 9 février 2026

Et publiée sur le site internet de la commune le 9 février 2026