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Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles CLERC Cédric et MAUGAIN Florian
BFC20180207005_CLERC_Ced_MAUGAIN_Flo_Fut
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Avis d'appel de candidatures à location Roland Anne-Marie
20180110112131428.pdf
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Publicité d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole
parcelles section A n° 338 et 339
20171108101312727.pdf
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Accusé de réception de dossier complet GAEC DU VAL D'ARÇON
Accusé de réception de dossier complet valant autorisation tacite au GAEC DU VAL D'ARÇON d'exploiter une surface de 5 ha 41 a
BFC20170821057_GAEC_DU_VAL_D'ARCON.pdf
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Accusé de réception de dossier complet GAEC DES LAPIAZ
Accusé de réception de dossier complet valant autorisation tacite au GAEC DES LAPIAZ d'exploiter une surface de 5 ha 58 a.
BFC20170821056_GAEC_DES_LAPIAZ.pdf
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Publicité d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole
Gaec des Lapiaz et Gaec du Val d'Arçon : parcelles section C n° 11 et 12
20170522094657886.pdf
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Récépissé de dépot de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet des eaux pluviales du lotissement et de la zone artisanale
Déclaration rejet eaux pluviales.pdf
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Accusé de réception de dossier de demande d'autorisation d'exploiter
Séverine MARGUET
R2720160301008.pdf
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Publicité d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole
Séverine MARGUET
20160301141944441.pdf
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Accusé de réception de dossier de demande d'autorisation d'exploiter
Gaec du Val d'Arçon (Mathieu QUERRY et Damien MARGUET)
150721_AR GAEC VAL ARCON.pdf
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