Arrêté portant autorisation d'exploiter au titre du contrôle des structures agricoles CLERC Cédric et MAUGAIN Florian
Avis d'appel de candidatures à location Roland Anne-Marie
Publicité d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole
parcelles section A n° 338 et 339
Accusé de réception de dossier complet GAEC DU VAL D'ARÇON
Accusé de réception de dossier complet valant autorisation tacite au GAEC DU VAL D'ARÇON d'exploiter une surface de 5 ha 41 a
Accusé de réception de dossier complet GAEC DES LAPIAZ
Accusé de réception de dossier complet valant autorisation tacite au GAEC DES LAPIAZ d'exploiter une surface de 5 ha 58 a.
Publicité d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole
Gaec des Lapiaz et Gaec du Val d'Arçon : parcelles section C n° 11 et 12
Récépissé de dépot de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le rejet des eaux pluviales du lotissement et de la zone artisanale
Accusé de réception de dossier de demande d'autorisation d'exploiter
Séverine MARGUET
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Séverine MARGUET
Accusé de réception de dossier de demande d'autorisation d'exploiter
Gaec du Val d'Arçon (Mathieu QUERRY et Damien MARGUET)