Vente de bois de chauffage par soumissions cachetées

Soumission à déposer en mairie avant le 20/11/2019

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Modèle de soumission à déposer avant le 20/11/2019
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Plan localisation des lots
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Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les scolytes de l'Epicéa commun dans les peuplements atteints
Le présent arrêté est applicable jusqu'au 31 décembre 2020
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL NBFC-07-26-003 RELATI
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Bureau des Douanes

Nous vous informons du transfert total de l'activité de la distillation artisanale actuellement gérée par les bureaux des Douanes de Besançon, Pontarlier et de Morteau vers le bureau des Douanes et centre de Viticulture de Lons-le-Saunier à compter du 01/09/2019.

De ce fait, les bouilleurs de cru du département du Doubs devront se rapprocher du bureau de Lons-le-Saunier dont les coordonnées sont les suivantes :

Bureau des Douanes de Lons-le-Saunier

Immeuble "Le Président" - 15 Place de Verdun - 39000 LONS LE SAUNIER

Tél : 09.70.27.68.96 // Télécopie : 03.84.47.34.76

Mail : r-lons-le-saunier@douane.finances.gouv.fr

Mairie d'Arçon 2 rue des Tilleuls - 25300 ARÇON

Tél : 03.81.46.27.21 - Fax : 03.81.46.91.50 - mairie.arcon@gmail.com - www.mairiearcon.fr