DE-056-2024

Classement de la voirie communale

DE-057-2024

Travaux d’élagage

DE-058-2024

Demande subvention pour les travaux des réseaux d’alimentation en eau potable

DE-059-2024

Location d’un logement sis 1 rue du Clair Soleil

DE-060-2024

Loyer d’un bâtiment

DE-061-2024

Prévention routière pour une classe de l’école communale

DE-062-2024

Admissions en non-valeurs

DE-063-2024

Fonds de Solidarité pour le Logement et Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté

DE-064-2024

Droit de préemption urbain : maison sise 7D rue Bellevue et maison sise 17 rue du Pont Rouge

DE-044-2024

Aménagement d’un mur en enrochement rue de Croset

DE-045-2024

Aménagement d’une voie pour mobilité douce rue de Padelot et Grande rue/RD430

DE-046-2024

Entretien marquage au sol

DE-047-2024

Réfection du regard RD 430 : Grande rue

DE-048-2024

Bilan de l’année 2023 de l’accueil de loisirs

DE-049-2024

Poste d’ATSEM supplémentaire

DE-050-2024

Adhésion au Comité du Souvenir Français du Val de Morteau et du Saugeais

DE-051-2024

Adoption des modifications statutaires relative à la dénomination de la Communauté de communes

DE-052-2024

Avenant convention avec l’ADAT pour la prestation du Règlement Général sur la Protection des Données

DE-053-2024

Subventions communales aux associations

DE-054-2024

Proposition d’acquisition d’une parcelle forestière « Aux Prés Mercier »

DE-055-2024

Droit de préemption urbain : maison sise 1 Grande rue

DE-037-2024

Transformation de l’ancien presbytère en lieu public : relance de lots suite à infructuosité : attribution du marché aux entreprises

DE-038-2024

Suppression et création d’emploi d’un poste d’ATSEM

DE-039-2024

Numérisation des actes d’état civil

DE-040-2024

Exploitation forestière des chablis 2024 et de la parcelle 3

DE-041-2024

Sinistre de la porte salle des fêtes

DE-042-2024

Sinistre de l’urinoir salle des fêtes

DE-043-2024

Droit de préemption urbain : bâtiment sis 4 rue des Artisans

DE-033-2024

Transformation de l’ancien presbytère en lieu public : attribution du marché aux entreprises

DE-034-2024

Entretien de la voirie communale

DE-035-2024

Tracteur-tondeuse

DE-036-2024

Droit de préemption urbain : terrain sis rue du Canal

DE-027-2024

Décision modificative n° 1 : budget Forêt communale

DE-028-2024

Décision modificative n° 1 : budget Eau

DE-029-2024

Transport scolaire méridien

DE-030-2024

Convention de mise à disposition de terrains en forêt communale d’Arçon

DE-031-2024

Adhésion à l’Association Nationale des Elus de la Montagne

DE-032-2024

Droit de préemption urbain : appartement sis 19 bis Grande rue, appartement sis 21 Grande rue, terrain sis 5 rue Tella

DE-023-2024

Présentation et vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2023

DE-024-2024

Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023

DE-025-2024

Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

DE-026-2024

Présentation et vote des budgets primitifs 2024

DE-022-2024

Transformation et réhabilitation énergétique du presbytère avec du bois local scolyté : attribution du marché aux entreprises

DE-012-2024

Achat d’une lame de déneigement

DE-013-2024

Achat d’illuminations de Noël

DE-014-2024

Programme de travaux forestiers pour 2024

DE-015-2024

Installation électrique à l’ancien atelier communal

DE-016-2024

Réparation des cloches de l’église

DE-017-2024

Réparation du caniveau de la rue du Clair Soleil

DE-018-2024

Nettoyage des avaloirs

DE-019-2024

Demande d’achat de terrain par M. Raphaël Guinchard

DE-020-2024

Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 266

DE-021-2024

Droit de préemption urbain : maison sise 3 rue des Ecoliers

DE-001-2024

Acquisition d’un alambic

DE-002-2024

Cartographie des réseaux éclairage public et eau

DE-003-2024

Cartographie et gestion du cimetière

DE-004-2024

Etude de sol pour la réhabilitation du presbytère

DE-005-2024

Présentation et vote du budget 2024 pour l’accueil de loisirs

DE-006-2024

Achat d’un frigo pour le périscolaire

DE-007-2024

Taxes foncières sur les propriétés bâties : exonération des logements neufs économes en énergie

DE-008-2024

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements

DE-009-2024

Demande d’adhésion à la SPL Mobilités Bourgogne-Franche-Comté

DE-010-2024

Bail de la pêche pour la Truite Pontissalienne-Lac Saint Point

DE-011-2024

Droit de préemption urbain : maison sise 42 bis Grande rue, terrain sis 26 rue du Général Marguet

DE-080-2023

Zones d'Accélération des Energies Renouvelables 

DE-081-2023

Dénomination de la voie communale n° 8

DE-082-2023

Dénomination de l'ancienne place de la scierie

DE-083-2023

Tarification du prix de l'eau pour 2024

DE-084-2023

Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

DE-085-2023

Droit de préemption urbain : appartement sis 1 rue du Canal

DE-074-2023

Missions de contrôle pour la réhabilitation du presbytère

DE-075-2023

Projets DETR-DSIL 2024

DE-076-2023

Eclairage du chemin piétonnier rue des Tilleuls

DE-077-2023

Location de l’atelier municipal

DE-078-2023

Droits de préemption urbain : terrain sis 20 rue Bellevue, terrain sis 12 rue du Général Marguet

DE-079-2023

Décision modificative n° 1 : budget commune

DE-068-2023

Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs - CDG25

DE-069-2023

Location de l'atelier municipal

DE-070-2023

Subvention de Noël pour les enfants de l'école

DE-071-2023

Subvention pour le cyclo-cross organisé par le Vélo Club de Morteau & Montbenoit

DE-072-2023

Demande de sponsor de Timothé Maugain

DE-073-2023

Droit de préémption urbain : terrain lieudit "Au Croset"

DE-062-2023

Travaux supplémentaires pour la réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent

DE-063-2023

Travaux de restructuration de la voie communale n° 3 : à proximité du terrain multisports

DE-064-2023

Contrat de déneigement

DE-065-2023

Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l’extérieur : année scolaire 2023-2024

DE-066-2023

Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024

DE-067-2023

Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 266

DE-050-2023

Créance admission en non-valeur : budget eau

DE-051-2023

Branchement au réseau d'eau potable du bâtiment agricole rue de Nangein

DE-052-2023

Contrat d'entretien des installations de production de chaleur et climatisation du groupe scolaire et périscolaire

DE-053-2023

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) et Fonds d'Aide aux Accèdants à la propriété en Difficulté (FAAD)

DE-054-2023

Acquisition d'une balayeuse en commun avec la commune de Maisons du Bois Lièvremont

DE-055-2023

Emprunt bancaire pour l'acquisition d'un immeuble commercial

DE-056-2023

Servitudes relatives à l'acquisition d'un immeuble commercial

DE-057-2023

Tarification de l'accueil de loisirs pour septembre 2023

DE-058-2023

Subventions communales aux associations

DE-059-2023

Travaux de reboisement pour les parcelles forestières 18 et 20

DE-060-2023

Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 37

DE-061-2023

Droit de préemption urbain : terrain à bâtir sis le Village Haut

DE-042-2023

Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent

DE-043-2023

Bilan des activités de l'accueil de loisirs pour l'année 2022

DE-044-2023

Programme de travaux forestiers pour 2023

DE-045-2023

Compensation de défrichement antenne téléphone mobile

DE-046-2023

Travaux d'exploitation forestière de la parcelle 3 et chablis été/printemps 2023

DE-047-2023

Renouvellement de la certification forestière PEFC

DE-048-2023

Demande d'implantation d'un panneau "voie sans issue" rue de Soutet

DE-049-2023

Remise en état du terrain le long de la rue des tilleuls du locataire Jean-Yves Henriet

DE-039-2023

Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent

DE-040-2023

Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs

DE-041-2023

Droit de préemption urbain : Immeuble commercial sis 2 rue des Artisans

DE-027-2023

Réhabilitation énergétique du presbytère en bois local scolyté (BBC)

DE-028-2023

Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent

DE-029-2023

Plantation des arbres de l’allée des tilleuls

DE-030-2023

Gestion foncière : demande d’application du régime forestier

DE-031-2023

Entretien de la voirie communale

DE-032-2023

Photocopieur de l’école

DE-033-2023

Poste d’agent d’entretien

DE-034-2023

Poste d’ATSEM

DE-035-2023

Poste d’ATSEM supplémentaire

DE-036-2023

Tarification des salles communales

DE-037-2023

Demande d’achat de terrain par M. Jean-François Chambelland

DE-038-2023

Droit de préemption urbain :

-         Immeuble commercial sis 2 rue des Artisans,

-         Maison sise 4 rue de Padelot,

-         Appartement sis 21 Grande rue,

-         Appartement sis 22 Grande rue

DE-022-2023

Emprunt bancaire pour les travaux d'alimentation en eau potable

DE-023-2023

Présentation et vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2022

DE-024-2023

Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2022

DE-025-2023

Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

DE-026-2023

Présentation et vote des budgets primitifs 2023

DE-011-2023

Avenant pour le groupe scolaire et périscolaire

DE-012-2023

Agrandissement du columbarium

DE-013-2023

Travaux sur la conduite d’alimentation en eau potable de la rue des Tilleuls

DE-014-2023

Travaux d’alimentation en eau potable aux Granges

DE-015-2023

Maîtrise d’œuvre pour l’ancien presbytère

DE-016-2023

Diagnostic amiante pour l’ancien presbytère

DE-017-2023

Acquisition du restaurant du Pont de l’Oie

DE-018-2023

Vente du restaurant du Pont de l’Oie

DE-019-2023

Avis sur le projet du SCOT du Pays du Haut-Doubs

DE-020-2023

Avis sur le projet du PLUiH du Grand Pontarlier

DE-021-2023

Droit de préemption urbain : immeuble commercial sis 2 rue des Artisans

DEC-03-2023

Expertise de la faune de l’allée des tilleuls

DEC-04-2023

Expertise des arbres de l’allée des tilleuls

DE-001-2023

Transfert de la compétence « Schéma directeur et études préalables dans le domaine de l’eau potable »

DE-002-2023

Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

DE-003-2023

Travaux d’enrobé sur la rue de Croset

DE-004-2023

Présentation et vote du budget 2023 pour l’accueil de loisirs

DE-005-2023

Subvention pour les voyages scolaires de fin d’année

DE-006-2023

Convention de mise à disposition de la licence IV

DE-007-2023

Attribution du logement de la Chaux au RDC

DE-008-2023

Vente de bois de chauffage

DE-009-2023

Droit de préférence pour une parcelle forestière

DE-010-2023

Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil et appartements sis 1 rue du Canal et 21 Grande rue

DEC-01-2023

Remplacement de la chaudière du logement sis 1 rue du Clair Soleil du 1^er étage

DEC-02-2023

Déplacement de la ligne électrique de la rue des Tilleuls

DE-070-2022

Projets DETR et DSIL 2023

DE-071-2022

Avenants pour le groupe périscolaire

DE-072-2022

Révision du budget 2022 pour l’accueil de loisirs

DE-073-2020

Tarification du prix de l’eau 2023

DE-074-2022

Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023

DE-075-2022

Ilot d’avenir parcelle forestière 23

DE-076-2022

Compensation défrichement antenne téléphone mobile

DE-077-2022

Décisions modificatives

DE-078-2022

Convention servitudes et convention de mise à disposition avec Enedis

DE-079-2022

Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Canal

DE-067-1-2022

Réflexion sur l'allée des tilleuls

DE-068-2022

Travaux sur l'allée des tilleuls

DE-069-2022

Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil

DE-061-2022

Reconstruction de l'escalier Sentier des Côtes

DE-062-2022

Agrandissement du columbarium

DE-063-2022

Subventions communales aux associations

DE-064-2022

Droit de préemption urbain : terrains sis rue du Canal

DE-065-2022

Canalisation du réseau d'alimentation en eau potable : rue des Tilleuls

DE-066-2022

Canalisation de l'eau pluviale : rue du Général Marguet

DEC-01-2022

Etude de faisabilité pour l'ancien presbytère

DE-055-2022

Contrat d’assurance du personnel : garanties statutaires

DE-056-2022

Service intérim territorial

DE-057-2022

Taxe d’aménagement

DE-058-2022

Enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public, génie civil de télécommunication : rue des Tilleuls

DE-059-2022

Règlement du cimetière

DE-060-2022

Droit de préemption : parcelle forestière C n° 314