Le Conseil Municipal de la commune d’Arçon se réunira, en séance ordinaire

 Le jeudi 18 septembre 2025 à 20 h 15

A la mairie

Ordre du jour :

1.     Demande d’achat de terrain par M. et Mme Eric Roland,

2.     Demande pour une servitude de passage par Mme Adeline Valentin,

3.     Mise à disposition du terrain communal cadastré section AA n° 26p,

4.     Demande de subvention FEADER de l’intervention régionale « Investissements dans les dessertes forestières »,

5.     Maitrise d’œuvre pour la desserte forestière de Cotaroz,

6.     Exploitation forestière de la parcelle 2,

7.     Avenants pour la transformation du presbytère en lieu public,

8.     Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de l’extérieur : année scolaire 2025/2026,

9.     Intégration des données de l’aménagement forestier sur Intrageo,

10. Convention de mise à disposition du service Déclaloc’,

11. Remboursement sinistre de la clôture de l’école,

12. Droit de préemption : parcelles forestières sises aux lieux-dits « Le Grand Pré » et « Bas des Cerniers »,

13. Droit de préemption urbain : maison sis 4 B rue de Bellevue,

14.Questions diverses.

Fait à Arçon, le 11 septembre 2025

Le Maire, Fabien HENRIET