Liste des délibérations du Conseil municipal du 01/12/2022

Le Conseil municipal s’est réuni le 1^er décembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-070-2022	Projets DETR et DSIL 2023
DE-071-2022	Avenants pour le groupe périscolaire
DE-072-2022	Révision du budget 2022 pour l’accueil de loisirs
DE-073-2020	Tarification du prix de l’eau 2023
DE-074-2022	Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023
DE-075-2022	Ilot d’avenir parcelle forestière 23
DE-076-2022	Compensation défrichement antenne téléphone mobile
DE-077-2022	Décisions modificatives
DE-078-2022	Convention servitudes et convention de mise à disposition avec Enedis
DE-079-2022	Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Canal

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 5 décembre 2022

et publiée sur le site internet de la commune le 5 décembre 2022

Le Conseil municipal s’est réuni le 3 novembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-067-1-2022	Réflexion sur l'allée des tilleuls
DE-068-2022	Travaux sur l'allée des tilleuls
DE-069-2022	Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 4 novembre 2022

et publiée sur le site internet de la commune le 4 novembre 2022.

Le Conseil municipal s’est réuni le 29 septembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-061-2022	Reconstruction de l'escalier Sentier des Côtes
DE-062-2022	Agrandissement du columbarium
DE-063-2022	Subventions communales aux associations
DE-064-2022	Droit de préemption urbain : terrains sis rue du Canal
DE-065-2022	Canalisation du réseau d'alimentation en eau potable : rue des Tilleuls
DE-066-2022	Canalisation de l'eau pluviale : rue du Général Marguet

DEC-01-2022

Etude de faisabilité pour l'ancien presbytère

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 3 octobre 2022

et publiée sur le site internet de la commune le 3 octobre 2022.

Le Conseil municipal s’est réuni le 25 août 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-055-2022	Contrat d’assurance du personnel : garanties statutaires
DE-056-2022	Service intérim territorial
DE-057-2022	Taxe d’aménagement
DE-058-2022	Enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public, génie civil de télécommunication : rue des Tilleuls
DE-059-2022	Règlement du cimetière
DE-060-2022	Droit de préemption : parcelle forestière C n° 314

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 29 août 2022

et publiée sur le site internet de la commune le 29 août 2022.

1. Tarification de l'accueil de loisirs pour septembre 2022 : DE-045-2022,

2. Révision du budget 2022 pour l'accueil de loisirs : DE-046-2022,

3. Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l'extérieur pour l'année scolaire 2022-2023 : DE-047-2022,

4. Lancement de la consultation pour les travaux de réfection du sentier des Côtes : DE-048-2022,

5. Etude de faisabilité pour l'ancien presbytère : DE-049-2022,

6. Travaux de restructuration du centre de secours et d'incendie de Gilley : DE-050-2022,

7. Travaux de raccordement du réseau télécom "Grange Henriet" : DE-051-2022,

8. Contrat d'entretien de l'élévateur du groupe scolaire et périscolaire : DE-052-2022,

9. Fonds de solidarité pour le logement (FSL) et Fonds d'aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) : DE-053-2022,

10. Droit de préemption urbain : appartement sis 1 rue du Canal, maison sise 19 Grande rue : DE-054-2022.

Liste des délibérations affichée le 19 juillet 2022

et publiée sur le site internet de la commune le 19 juillet 2022.